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Marques déposées par LAFFITTE ANDRE
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RAYON D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYON D'OR
LAFFITTE ANDRE

Numéro de dépôt :
97667034
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2007

Présentation de la marque RAYON D'OR

Déposée le 3 mars 1997 par LAFFITTE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est LAFFITTE ANDRE, domicilié(e) 21 RUE DU 8 MAI 1945, 66130 ILLE SUR TET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A - France.

La marque RAYON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYON D'OR est expirée depuis le 3 mars 2007.

LAFFITTE ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : RAYON D'OR


LAFFITTE ANDRE - 21 RUE DU 8 MAI 1945, 66130 ILLE SUR TET - France


RAVINA S.A - France


Inscription le 15 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383453 - Publication au BOPI 2003-12-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Confitures au miel, pollen de fleurs destiné à l'alimentation humaine. Champignons secs. Miel et tous ses produits dérivés soit plus généralement bonbons, sucettes et autres confiserie au miel, pain d'épice au miel, desserts aux fruits secs et au miel. Gelée royale. Hydromel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.